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Articles de cette rubrique
PROCLAMATION & TABLEAU DU CONSEIL (Conseil Municipal)
samedi 15 mars 2008
par jeanlou
Modèle de tableau du conseil municipal > suite
Fiche installation du Conseil Municipal (Conseil Municipal)
mardi 11 mars 2008
par jeanlou
Un petit mémento des opérations à effectuer lors de la première réunion du conseil municipal. > suite
Le Fonctionnement du Conseil Municipal et le statut de l’élu (Conseil Municipal)
dimanche 2 mars 2008
par jeanlou
Mémento consacré au fonctionnement du conseil municipal et au statut de l’élu local > suite
Installation du conseil municipal - Election du maire - Le compte rendu (Conseil Municipal)
dimanche 24 février 2008
par jeanlou
Un modèle de PV destiné à faciliter le vie de celles et ceux qui auront dans quelques semaines à établir le compte rendu de l’élection du maire, des adjoints, les délégations, les commissions .... > suite
Conseil Municipal .... Les premières décisions .... (Conseil Municipal)
mardi 19 février 2008
par jeanlou
Tout ce qu’il faut faire lors de la première réunion, ou comment ne rien oublier ..... > suite
La Responsabilité Pénale du Maire (Conseil Municipal)
jeudi 30 novembre 2006
par H2N
Une présentation Power Point fort bien faite sur ce sujet ! > suite
Délégations au maire. (Conseil Municipal)
jeudi 26 octobre 2006
par jeanlou
Notre trésorière nous a suggéré de faire adopter par nos conseils municipaux une délibération accordant au maire les délégations prévues àl’article L 2121-19 du Code général des collectivités territoriales. Pour faciliter la vie de mes petits camarades du secteur de Ribemont, j’ai (...) > suite
élu local "intéressé" (Conseil Municipal)
samedi 5 août 2006
par jeanlou
Des informations concernant la participation à une réunion d’un élu intéressé ... > suite
Les documents obligatoirement annexés à la convocation des membres du Conseil Municipal (Conseil Municipal)
samedi 5 août 2006
par jeanlou
Les documents obligatoirement annexés à la convocation des membres du Conseil Municipal ..... > suite
Délibérations du conseil municipal (Conseil Municipal)
dimanche 30 avril 2006
par jeanlou
Délibérations du conseil municipal. La réglementation > suite
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