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Cimetière
Articles de cette rubrique
EXHUMATION (Jurisprudence) (Cimetière)
mercredi 6 décembre 2006
par H2N
Quelles sont les vérifications que le maire doit faire sur le titre d’une personne à demander une exhumation ?
Un article à lire en cliquant içi . > suite
EXHUMATIONS (Cimetière)
lundi 27 novembre 2006
par H2N
Un article tiré de la brochure RENCONTRES MAIRES- NOTAIRES 2006 réalisée par le Conseil Régional des notaires de Picardie et la Caisse des Dépôts que nous venons de recevoir en mairie. > suite
Crémation (Cimetière)
dimanche 26 novembre 2006
par H2N
Après le rapport d’information de Mrs SUEUR et LECERF du 31 mai 2006 mis en ligne sur ce site, évidemment disponible sur le site du Sénat, consulter aussi la proposition de loin° 3186 transmise à l’Assemblée Nationale le 22 juin 2006 sur le statut et la destination des cendres après (...) > suite
Cimetière - Le guide (Cimetière)
mercredi 15 novembre 2006
par jeanlou
Hubert de Neuville St Amand m’a fait passer une documentation extrêmement bien faite concernant la législation funéraire que vous trouverez sur le site de l’Union des maires du Tarn.
Vous pouvez télécharger ce fichier en cliquant sur cette ligne
Vous trouverez en téléchargement un (...) > suite
Columbarium - attribution d’une case. (Cimetière)
mardi 10 octobre 2006
par jeanlou
Transmis par la mairie de Marle, un modèle d’arrêté attribuant une case dans un columbarium. > suite
réglement cimetière (Cimetière)
mardi 10 octobre 2006
par jeanlou
Un réglement cimetière très complet : celui de la ville de Belfort. > suite
La législation funéraire. (Cimetière)
jeudi 17 août 2006
par jeanlou
Sur ce site, la chronique de Damien Dutrieux
Chargé d’enseignement à l’Université de Valenciennes Consultant associé au CRIDON Nord-Est Chargé de formation en contentieux des opérations funéraires au Centre National de la Fonction Publique Territoriale
La transmission des (...) > suite
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