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Comptabilité & Budget

Articles de cette rubrique

Dotations 2010 (INFOS BUDGET PRIMITIF 2007)

jeudi 4 mars 2010 par jeanlou

Les dotations 2010 sont consultables en ligne Cliquez ici ... > suite

Les dotations 2009 sont en ligne (Comptabilité & Budget)

lundi 2 mars 2009 par jeanlou

Pour connaître le montant des dotations de l’Etat pour votre commune > suite

Taxe sur les Pylône 2009 .... (Comptabilité & Budget)

mercredi 21 janvier 2009 par jeanlou

Le montant de l’imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes prévue à l’article 1519 A du code général des impôts est fixé pour 2009 > suite

Tout savoir sur la situation financière de votre commune ... (Comptabilité & Budget)

dimanche 27 avril 2008 par jeanlou

Ci-dessous, le lien qui vous permettra de tout savoir de la situation financière de votre commune. Fiscalité Endettement Fond de roulement Cliquez ici > suite

Taxe sur les pylônes 2008 (Comptabilité & Budget)

samedi 29 mars 2008 par jeanlou

ARRETE Arrêté du 18 janvier 2008 fixant le montant de l’imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes pour 2008 NOR : ECEL0773986A La ministre de l’économie, des finances et de l’emploi et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Vu (...) > suite

Préparation des nouveaux élus au budget... (INFOS BUDGET PRIMITIF 2007)

mercredi 26 mars 2008 par Marie-Noëlle

Petit exposé pour donner aux élus quelques notions de base sur le budget communal et leur expliquer, exemples à l’appui, quelques mécanismes tels que l’équilibre du budget ou l’affectation du résultat... > suite

Le budget expliqué aux élus ... (Comptabilité & Budget)

jeudi 20 mars 2008 par jeanlou

Une petite note explicative destinée aux élus pour comprendre comment s’articule le budget ... > suite

La DGF 2008 est arrivée .... (Comptabilité & Budget)

lundi 11 février 2008 par jeanlou

Retrouvez les dotations 2008 sur le site de la DGCL Cliquez ici ... > suite

FERMAGES 2007 - Mode de calcul. (Comptabilité & Budget)

mercredi 28 novembre 2007 par jeanlou

Le mode de calcul des fermages pour l’année 2007. Le fichier PDF joint contient toutes les infos nécessaires. Nadine, de la mairie de Bosmont Sur Serre, > suite

FCTVA : le régime des travaux d’enfouissement de réseaux (Comptabilité & Budget)

mercredi 26 septembre 2007 par jeanlou

FCTVA : le régime des travaux d’enfouissement de réseaux 13 ème législature Question écrite n° 00063 de M. Joël Bourdin (Eure - UMP) * publiée dans le JO Sénat du 28/06/2007 - page 1099 M. Joël Bourdin signale à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction (...) > suite

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