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Marchés publics


Articles de cette rubrique


Marchés publics : nouveaux seuils (Marchés publics)

samedi 15 décembre 2007 par jeanlou
De l’info sur les marchés publics et les seuils applicables au 1° janvier 2008 > suite


Marchés : Quelle publicité en dessous de 90.000 € HT ? (Marchés publics)

mercredi 21 mars 2007 par jeanlou
Marchés publics ... Moins de 90 000,00 €, enfin des informations sur la publicité .... > suite


publication liste des marchés conclus (Marchés publics)

vendredi 9 février 2007 par VERONIQUE
Le Code des Marchés Publics stipule que la liste des marchés publics conclus l’année précédente doit être publiée avant fin mars. Cette liste doit comporter un certain nombre d’indications, et classer les marchés suivant des rubriques précises. Pour les marchés conclus 2006 : (...) > suite


Recensement économique des marchés publics (Marchés publics)

mercredi 20 décembre 2006 par jeanlou
Transmis par la mairie de Wissembourg, la documentation concernant le recensement économique des marchés publics et l’imprimé qui va bien avec. > suite


Diaporama explicatif sur le CMP et précision concernant les rapports avec le maître d’oeuvre (Marchés publics)

jeudi 12 octobre 2006 par Martine DEMAREST
CMP 2006 - Explications du Sénat > suite


Journaux habilités pour l’Aisne (Marchés publics)

mercredi 13 septembre 2006 par Martine DEMAREST
Arrêté préfectoral fixant la liste des journaux d’annonces légales > suite


Nouveau Code des Marchés 2006 (Marchés publics)

vendredi 4 août 2006 par jeanlou
Applicable à compter du 1° septembre 2006, le nouveau Code des Marchés Publics sur le site du Minefi. > suite


Guide des marchés publics (Marchés publics)

mercredi 2 août 2006 par Marie-Noëlle
Vous vous posez des questions au sujet des marchés publics.... Visitez le site du Conseil national de l’ordre des architectes (CNOA). Textes de lois, décrets, modèles à télécharger, on y trouve une foule de renseignements très utiles... > suite


MARCHES PUBLICS - Taux des intérêts moratoires au 1er juillet 2006 (Marchés publics)

jeudi 27 juillet 2006 par Marie-Noëlle
Marchés publics intérêts moratoires > suite


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