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Articles de cette rubrique
Redevance occupation domaine public 2009 (Les inclassables)
mercredi 6 mai 2009
par jeanlou
Le montant des redevances exigibles pour l’occupation du domaine public > suite
Un site internet pour votre commune (Les inclassables)
mercredi 26 mars 2008
par jeanlou
Vous voulez disposer d’un vrai site Internet ?
L’association TICASSO a conçu un outil qui va vous permettre de disposer d’un véritable site pour une somme dérisoire ...
Une occasion à ne pas laisser passer ! > suite
Guichets Virtuels Interactifs .... On a besoin de vous (Les inclassables)
jeudi 13 mars 2008
par jeanlou
La CAF à 2 pas de chez vous .... c’est possible > suite
Le Guichet Virtuel Interactif (Les inclassables)
mardi 8 janvier 2008
par jeanlou
Il devrait révolutionner le rapport des usagers avec la plupart des organismes puisqu’ils seront tous présents partout et presque toujours ... > suite
Loi sur l’eau et les milieux aquatiques n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 (Les inclassables)
mercredi 21 novembre 2007
par jeanlou
Applicable au 1er janvier 2008, la loi sur l’eau n° 2006-1772 (art. 84) relative à la prévention et à la réparation des dommages causés à l’environnement, prévoit deux nouvelles redevances :
la redevance pour pollution de l’eau : les factures devront comporter cette nouvelle (...) > suite
Redevance occupation domaine public 2007 (Les inclassables)
samedi 8 septembre 2007
par jeanlou
Revalorisation de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité.
Retrouvez toute l’info à ce sujet en cliquant ici.
et des précisions concernant les modalités de calcul de la revalorisation des redevances (...) > suite
AISNE TV (Les inclassables)
samedi 21 juillet 2007
par jeanlou
Depuis quelques jours, le département de l’Aisne dispose de sa TV sur Internet.
A découvrir de toute urgence en cliquant ici : > suite
ARCHIVES (Les inclassables)
lundi 14 mai 2007
par MAIRIES 02
Proposé par Bénédicte, un petit document sympa consacré aux archives.
Pourquoi et comment faire ....
Et vous en profiterez pour aller visiter le site de VAUXBUIN ! > suite
OBSERVATOIRE DES TERRITOIRES (Les inclassables)
vendredi 9 mars 2007
par jeanlou
Un site particulièrement intéressant si vous voulez savoir si vos communes ou les entreprises qui souhaitent s’installer dans vos régions peuvent bénéficier de certaines aides ....
A voir aussi le site de la DIACT > suite
Conduite des tracteurs par les employés municipaux (Les inclassables)
mardi 13 février 2007
par jeanlou
Attention, vos employés ne peuvent conduire le tracteur de la commune que s’ils sont titulaires du permis poids lourd.
Cliquez ici > suite
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