Articles de cet auteur
FCTVA : le régime des travaux d’enfouissement de réseaux
mercredi 26 septembre 2007
Informations cadastrales : les conditions de communication au public sont précisées
lundi 8 octobre 2007
Les dotations 2009 sont en ligne
lundi 2 mars 2009
Acheter sur internet et payer par carte bancaire ...
jeudi 9 novembre 2006
Acte de notoriété - Concession cimetière
mercredi 31 mai 2006
ACTES - Le tiers de confiance.
vendredi 20 octobre 2006
ACTES - suite
lundi 23 octobre 2006
ACTES côté mairie.
mercredi 22 juillet 2009
Administration 24 H sur 24
dimanche 4 février 2007
Agent handicapés - abaissement de l’âge de la retraite
mercredi 20 décembre 2006
AISNE TV
samedi 21 juillet 2007
Animaux errants - Rappel règlementaire - Modèles d’arrêtés
jeudi 11 janvier 2007
Avis de mention marginale pour changement de nom
vendredi 15 décembre 2006
Biens vacants - Circulaire du 8 mars 2006 -
lundi 14 août 2006
Biens vacants ... des précisions
mardi 31 octobre 2006
Biens vacants .... on a tout prévu
mardi 27 juin 2006
Bruits et nuisances sonores
lundi 21 août 2006
Brûlage des chaumes
mercredi 9 août 2006
BTS SECRETAIRE DE MAIRIE
jeudi 13 septembre 2007
Bulletin municipal - Les infos d’état civil
vendredi 28 juillet 2006
CADASTRE DEMATERIALISE
vendredi 8 septembre 2006
Carte communale - droit de préemption
mardi 12 décembre 2006
Certificat de décès par voie électronique
mercredi 20 décembre 2006
Changement de nom - Modèle d’acte
mercredi 8 novembre 2006
Changement de nom ... Trouver un peu d’info !
dimanche 24 septembre 2006
Changement de nom. - Déclarations concomitantes ou pas ?
mercredi 8 novembre 2006
Chiens dangereux, évaluation comportementale et modèle d’arrêté municipal
jeudi 29 novembre 2007
Cimetière - Le guide
mercredi 15 novembre 2006
Circulaires relatives à la tenue des listes électorales et au déroulement des opérations électorales
jeudi 23 novembre 2006
Classé ou inscrit le monument ?
mercredi 15 août 2007
Columbarium - attribution d’une case.
mardi 10 octobre 2006
Condamnation et droit au chômage
samedi 5 août 2006
Conduite des tracteurs par les employés municipaux
mardi 13 février 2007
Conseil Municipal .... Les premières décisions ....
mardi 19 février 2008
Convocation + pouvoir par Nathalie
mercredi 28 juin 2006
Créer une cantine - Les étapes.
mercredi 8 novembre 2006
Délégations au maire.
jeudi 26 octobre 2006
Délibérations du conseil municipal
dimanche 30 avril 2006
Délivrance d’extraits des registres d’enregistrement
samedi 20 mai 2006
Demande d’extrait d’acte de naissance
samedi 20 mai 2006
Demande de livret de famille
samedi 20 mai 2006
Dépôts sauvages sur propriétés privées, épaves de véhicules, entreposage de bois sur le trottoir ...
dimanche 1er octobre 2006
DGCL - Les circulaires
lundi 19 février 2007
Direction Générale de l’Administration et de la Fonction Publique
samedi 20 mai 2006
Documentation concernant les biens vacants, l’abandon manifeste et les édifices menaçant ruine
dimanche 14 mai 2006
Dotation Instituteur
mercredi 25 octobre 2006
Dotations 2007
dimanche 11 février 2007
Dotations 2010
jeudi 4 mars 2010
Echardonnage
mercredi 30 août 2006
Edifice menaçant ruine ... Responsable pour n’avoir pas pris les mesures indispensables
mercredi 18 octobre 2006
Elections-Inscriptions - Attention nouveaux imprimés ...
lundi 14 août 2006
élu local "intéressé"
samedi 5 août 2006
Emplacements taxis dans la commune
vendredi 22 décembre 2006
Extraits pluilingues - mode d’emploi et adresse de la commission internationale de l’état civil
mercredi 7 février 2007
Faire passer une info sur la newsletter
vendredi 28 juillet 2006
FERMAGES 2007 - Mode de calcul.
mercredi 28 novembre 2007
Fiche installation du Conseil Municipal
mardi 11 mars 2008
FILIATION - Réforme du nom de famille - acte de naissance -Livret de famille
mardi 11 juillet 2006
Fonction Publique Territoriale Modèles d’arrêtés sur le CDG 80
mercredi 19 juillet 2006
Forum de la Fonction Publique Territoriale
dimanche 1er avril 2007
Frais de déplacement
mercredi 4 octobre 2006
Frais de déplacement
lundi 4 décembre 2006
Français nés à l’étranger ... Demander un acte
dimanche 30 juillet 2006
Guichets Virtuels Interactifs .... On a besoin de vous
jeudi 13 mars 2008
Heures supplémentaires et IHTS ...
mardi 1er août 2006
IAT et IFTS
lundi 3 juillet 2006
Immeubles menaçant ruine - insalubres
lundi 13 novembre 2006
Indemnités élus ... à quelles conditions
lundi 8 janvier 2007
indemnités élus à compter du 1/11/06
jeudi 9 novembre 2006
Indemnités kilométriques
vendredi 3 octobre 2008
Indice 100 à compter du 1 février
dimanche 4 février 2007
Installation du conseil municipal - Election du maire - Le compte rendu
dimanche 24 février 2008
Instauration Taxe d’habitation sur les logements vacants
lundi 14 août 2006
L’IGREC
samedi 20 mai 2006
La clef USB qui va bien ...
vendredi 23 novembre 2007
La DGF 2008 est arrivée ....
lundi 11 février 2008
La législation funéraire.
jeudi 17 août 2006
La situation financière de nos collectivités
mercredi 11 octobre 2006
Le budget expliqué aux élus ...
jeudi 20 mars 2008
Le Convocateur
mardi 20 juin 2006
Le convocateur Zippé
dimanche 25 juin 2006
Le Fonctionnement du Conseil Municipal et le statut de l’élu
dimanche 2 mars 2008
Le Guichet Virtuel Interactif
mardi 8 janvier 2008
Le guide des primes 2007
samedi 13 octobre 2007
Le maire et les animaux errants
vendredi 28 juillet 2006
Le Maire peut-il constater les infractions .....
dimanche 9 septembre 2007
Le permis de construire à partir du 1° octobre
mercredi 26 septembre 2007
Le site de l’union des maires de Charente-Maritime
mercredi 19 juillet 2006
Le site de la communauté de communes de la Thiérache d’Aumale
jeudi 26 juillet 2007
Le site de la commune de Montreuil aux Lions
vendredi 2 novembre 2007
Les documents obligatoirement annexés à la convocation des membres du Conseil Municipal
samedi 5 août 2006
Les indemnités des maires et adjoints à compter du 1° mars 2008
mercredi 19 mars 2008
Les mentions marginales
dimanche 30 juillet 2006
Les modalités techniques de mesurage des bruits de voisinage
mercredi 20 décembre 2006
Les modèles d’arrêté et de mise en demeure au format Word
mardi 5 septembre 2006
Les outils de l’action foncière au service des politiques publiques
samedi 1er septembre 2007
Les pouvoirs du maire en matière de lutte contre le bruit.
lundi 4 septembre 2006
Les Régies
vendredi 1er septembre 2006
Les valeurs essentielles pour le calcul de la paye ...
lundi 17 juillet 2006
Licence débit de boisson
mercredi 9 août 2006
Logiciels libres et (ou) gratuits : les grands classiques à télécharger...
vendredi 20 octobre 2006
Loi sur l’eau et les milieux aquatiques n° 2006-1772 du 30 décembre 2006
mercredi 21 novembre 2007
Lutter contre les décharges sauvages . La circulaire du 4 janvier 85
lundi 25 septembre 2006
Marchés publics : nouveaux seuils
samedi 15 décembre 2007
Marchés : Quelle publicité en dessous de 90.000 € HT ?
mercredi 21 mars 2007
Mariage Nouvelles dispositions
vendredi 13 octobre 2006
Memento à l’usage du candidat aux municipales
lundi 11 février 2008
Modèle de bail conventionné - Caution - Sites utiles
mercredi 8 novembre 2006
Modèle de procès-verbal d’installation de la commission de propagande
jeudi 7 février 2008
Modèles de contrat de travail, contrat d’avenir
lundi 20 août 2007
Modification durée de travail et démission
mercredi 30 août 2006
Mort pour la France
mardi 18 juillet 2006
Mur mitoyen et permis de construire ...
mercredi 21 novembre 2007
Nouveau Code des Marchés 2006
vendredi 4 août 2006
OBSERVATOIRE DES TERRITOIRES
vendredi 9 mars 2007
Péril imminent ou péril ordinaire
vendredi 27 avril 2007
Peux t’on célébrer un mariage hors les murs de la mairie ?
mardi 19 décembre 2006
Placement d’office
jeudi 28 décembre 2006
Plantations - Les distances règlementaires
vendredi 28 juillet 2006
PLU - carte communale ... pour une petite commune ?
lundi 16 octobre 2006
PLU Chambry
lundi 23 octobre 2006
Pouvoirs de police.
mardi 6 mars 2007
Pouvoirs de police. Le dossier
mercredi 27 décembre 2006
Préparer les élections municipales en toute sérénité ....
vendredi 14 décembre 2007
PROCLAMATION & TABLEAU DU CONSEIL
samedi 15 mars 2008
Quads & 4X4
vendredi 16 mars 2007
Quittance de loyer
mercredi 31 mai 2006
Recensement de la population. Les modèles
vendredi 20 octobre 2006
Recensement économique des marchés publics
mercredi 20 décembre 2006
REDEVANCE FRANCE TELECOM - TARIFS 2008
samedi 9 août 2008
Redevance occupation domaine public
mercredi 16 août 2006
Redevance occupation domaine public 2007
samedi 8 septembre 2007
Redevance occupation domaine public 2009
mercredi 6 mai 2009
REFORME CATEGORIES A & B - à compter du 1/12/06
jeudi 30 novembre 2006
Réforme de la filiation
mercredi 4 octobre 2006
Réforme de la filiation
mercredi 25 octobre 2006
Réforme de la TP - Sursis pour les collectivités
dimanche 4 février 2007
Régime indemnitaire, astreintes, frais de déplacement, salaires, échelles indiciaires...
dimanche 12 novembre 2006
réglement cimetière
mardi 10 octobre 2006
S’inscrire à la newsletter "MAIRIES 02"
vendredi 28 juillet 2006
Stationnement interdit
jeudi 24 août 2006
Sur le site du CDG 01, tous les modèles dont vous rêviez ....
dimanche 30 juillet 2006
TAXE EMPLACEMENTS PUBLICITAIRES
lundi 26 février 2007
Taxe professionnelle
jeudi 5 octobre 2006
Taxe sur les Pylône 2009 ....
mercredi 21 janvier 2009
Taxe sur les pylônes 2008
samedi 29 mars 2008
Testez le site Internet "petites mairies"
dimanche 27 avril 2008
TIC@SSO ... On parle de nous dans la gazette
samedi 9 septembre 2006
Tout savoir sur la situation financière de votre commune ...
dimanche 27 avril 2008
Tout savoir sur le passeport électronique ....
mercredi 31 mai 2006
Tout sur le bruit
lundi 17 juillet 2006
Transformation du nom d’usage en nom de famille
mercredi 13 septembre 2006
Un site internet pour votre commune
mercredi 26 mars 2008
Validité des bulletins ...
vendredi 29 février 2008
Venez découvrir ACY ..
mercredi 14 novembre 2007
Vente au déballage
vendredi 26 mai 2006
Voirie des communes
vendredi 28 juillet 2006
Voter par procuration
vendredi 16 mars 2007
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