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Le site collaboratif des secrétaires de mairies et des élus de l’Aisne
Articles les plus récents
L’affectation du résultat
samedi 14 avril 2007
par Marie-Noëlle
Quelques régles pour la détermination et l’affectation du résultat... > suite
Principes de base de la M14
samedi 14 avril 2007
par Marie-Noëlle
Voici un lien où vous retrouverez beaucoup d’infos sur les questions que vous pouvez vous poser en matière de M14 > suite
Forum de la Fonction Publique Territoriale
dimanche 1er avril 2007
par jeanlou
Forum de la Fonction Publique Territoriale Le site d’entraide et de partage de connaissance des fonctionnaires territoriaux > suite
Marchés : Quelle publicité en dessous de 90.000 € HT ?
mercredi 21 mars 2007
par jeanlou
Marchés publics ... Moins de 90 000,00 €, enfin des informations sur la publicité .... > suite
Quads & 4X4
vendredi 16 mars 2007
par jeanlou
Le Conseil d’Etat a confirmé qu’en application de l’article L.2213-4 du CGCT, circulaire du 6/9/05, BO ministère de l’Ecologie N° 20 du 30/10/05 un maire pouvait interdire l’accès de certaines voies ou portions de voies de la commune aux véhicules dont la (...) > suite
Voter par procuration
vendredi 16 mars 2007
par jeanlou
Il n’est pas toujours évident de s’y retrouver en matière de vote par procuration :
Pour obtenir l’info qu’il vous faut : L’ instruction relative aux modalités d’exercice du droit de vote par procuration
et la circulaire relative au droit de vote par (...) > suite
Le CNFTP dévoile son plan stratégique
mardi 13 mars 2007
par MAIRIES 02
Le CNFTP dévoile son plan stratégique : Un dossier d’information « formation, emploi, concours » sur la réforme de la FPT, est d’ores et déjà disponible. Pour accéder à ce document qui complète l’article (P 19, Gazette du 12 mars), cliquez sur le lien indiqué.
Cordialement (...) > suite
OBSERVATOIRE DES TERRITOIRES
vendredi 9 mars 2007
par jeanlou
Un site particulièrement intéressant si vous voulez savoir si vos communes ou les entreprises qui souhaitent s’installer dans vos régions peuvent bénéficier de certaines aides ....
A voir aussi le site de la DIACT > suite
Pouvoirs de police.
mardi 6 mars 2007
par jeanlou
Le site de la police municipale et sa rubrique concours avec des tas d’infos concernant les pouvoirs de police ...
A connaître ( notions générales)
Les pouvoirs de police en matière de baignades et activités nautiques
Les pouvoirs de police en matière de Lieux et supports de (...) > suite
TAXE EMPLACEMENTS PUBLICITAIRES
lundi 26 février 2007
par jeanlou
Pour vous aider à préparer vos budgets :
Taxe sur les emplacements publicitaires - Tarifs 2007 - Infos DGCL circulaire du 26/01/2007. L’info est disponible en téléchargeant les documents joints.
L’intégralité de la circulaire est consultable sur le site de la DGCL. Que du bonheur (...) > suite
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