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Le site collaboratif des secrétaires de mairies et des élus de l’Aisne
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Vente au déballage
vendredi 26 mai 2006
par jeanlou
Par Martine,
de la doc sur les ventes au déballage. > suite
Demande d’extrait d’acte de naissance
samedi 20 mai 2006
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Demande de livret de famille
samedi 20 mai 2006
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Direction Générale de l’Administration et de la Fonction Publique
samedi 20 mai 2006
par jeanlou
Le site de la DGAFP Direction Générale de l’Administration et de la Fonction Publique
http://www.fonction-publique.gouv.fr/article723.html ?artsuite=7#sommaire_1
Info communiquée par Orane > suite
L’IGREC
samedi 20 mai 2006
par jeanlou
Vous pouvez trouver l’instruction générale relative à l’état civil en ligne en cliquant sur le lien ci-dessous :
http://accentuez.mon.nom.free.fr/Loi-IGREC.htm
Le lien vers l’IGREC tel qu’édité en 1999 figure en rose sous le titre. Cette instruction a été modifiée par (...) > suite
Délivrance d’extraits des registres d’enregistrement
samedi 20 mai 2006
par jeanlou
Obtenir les infos des services du cadastre > suite
Documentation concernant les biens vacants, l’abandon manifeste et les édifices menaçant ruine
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dimanche 14 mai 2006
par jeanlou
Cours remis lors d’une formation CNFPT. Numérisé et transmis par Martine DEMAREST. Mis en ligne par J-Louis DOUCY > suite
Délibérations du conseil municipal
dimanche 30 avril 2006
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Délibérations du conseil municipal. La réglementation > suite
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